Présentation de produit : Abonnement Insight
Document d'Accord Cyncly
1. APERÇU FONCTIONNEL
1.1 Le Produit peut être utilisé comme une solution de fabrication de bout en bout pour les fabricants de meubles et d'armoires. Il couvre l'ensemble du processus, de l'appel d'offres et de la prise de commande à l'installation finale, avec un flux homogène de formulaires d'information et l'intégration d'un outil de modélisation de flux de travail et d'un moteur d'automatisation.
1.2 Le Produit est commercialisé en 3 éditions. Chaque édition se compose d'un ensemble de fonctionnalités de base qui peuvent chacune être configurées à l'aide de modules optionnels, comme précisé dans le Bon de commande.
1.3 Les options d'édition du Produit sont les suivantes :
1.3.1 Groupe de travail (à la carte) :
1.3.1.1 Limité à un maximum de 15 licences Insight complètes et simultanées pour l'accès client et la saisie de commande.
1.3.1.2 Idéal pour les petites et moyennes entreprises.
1.3.1.3 Licence pour un serveur unique et un site, avec une seule instance de base de données.
1.3.2 Entreprise de taille intermédiaire :
1.3.2.1 Limité à un maximum de 45 licences Insight complètes et simultanées pour l'accès client et la saisie de commande.
1.3.2.2 Idéal pour les fabricants de taille intermédiaire.
1.3.2.3 Licence pour un serveur unique avec une seule instance de base de données.
1.3.2.4 Permet de configurer jusqu'à trois usines avec un module d'extension multisite supplémentaire, comme spécifié dans le Bon de commande.
1.3.3 Enterprise :
1.3.3.1 Nombre illimité d'utilisateurs.
1.3.3.2 Idéal pour les entreprises de fabrication.
1.3.3.3 Licence pour un serveur unique avec une seule instance de base de données.
1.3.3.4 L'édition Enterprise propose également quatre extensions multisites optionnelles par niveau, comme spécifié dans le Bon de commande.
1.3.3.5 Permet de configurer plusieurs licences de serveur et plusieurs instances de base de données avec des modules d'extension supplémentaires, comme spécifié dans le Bon de commande.
1.4 Modules et Modules complémentaires :
1.4.1 Les Modules de base inclus dans l'édition choisie sont spécifiés dans le Bon de commande.
1.4.2 Les Modules complémentaires achetés sont spécifiés dans le Bon de commande.
2. MARCHÉ ET RÉGION
Le Produit est destiné au marché KB&F (Fabrication de cuisines, salles de vains et meubles) et est commercialisé dans le monde entier.
3. TYPE DE CONTRAT
Abonnement.
4. DURÉE
Durée initiale de 36 mois. La Durée (et le Contrat) peut faire l'objet d'une Résiliation par l'une ou l'autre des Parties moyennant un préavis écrit d'au moins 12 mois à l'autre Partie.
5. DROITS D'ACCÈS
L'utilisation du Produit est limitée selon les Droits d'accès suivants (tels que définis dans la Commande) :
5.1 Édition :
5.1.1 Le Produit est commercialisé en trois éditions, avec des Modules différents, des Modules optionnels et des Fonctionnalités optionnelles disponibles dans chaque édition.
5.1.2 Éditions :
5.1.2.1 Groupe de travail (à la carte) : jusqu'à 15 utilisateurs.
5.1.2.2 Entreprise de taille intermédiaire : jusqu'à 45 utilisateurs (fabrication).
5.1.2.3 Enterprise : nombre illimité d'utilisateurs.
5.2 Site :
L'extension multisite est disponible selon les modalités définies dans le Bon de commande.
5.3 Module/Module optionnel/Fonctionnalités optionnelles :
L'utilisation par le Client est limitée aux Modules énumérés dans le Bon de commande.
5.4 Serveurs et base de données :
Le Produit est limité à l'installation d'une instance du logiciel fonctionnant avec une base de données.
5.5 Licences client :
Le Client devra obtenir des licences clients pour pouvoir utiliser les Modules. La description des différentes formes de licence client est spécifiée dans le Bon de commande.
5.6 Clé de licence :
Le Fournisseur émettra une clé de licence qui permettra au Client d'utiliser le Produit conformément aux Droits d'accès convenus.
5.7 Reprise après sinistre :
Le Client devra acheter une clé de licence supplémentaire pour installer le logiciel Insight sur l'infrastructure informatique qui sera utilisée pour la reprise après sinistre.
6. ARCHITECTURE
6.1 Le Produit est conçu pour fonctionner conjointement avec les logiciels Microsoft (Microsoft Server, Microsoft SQL Server, Active Directory, Windows), les éléments du logiciel Insight fonctionnant sur des serveurs, et les autres éléments du logiciel opérant sur les appareils des utilisateurs finaux. Les détails des conditions requises sont exposés ci-dessous dans la section « Conditions préalables à l'utilisation du Produit ».
6.2 Le Produit est installé sur les serveurs et les appareils des utilisateurs finaux sous la gestion et le contrôle du Client.
6.3 Les responsabilités du Client sont les suivantes :
6.3.1 Gérer l'infrastructure informatique nécessaire à l'exécution du logiciel Insight (connectivité réseau, serveurs, stockage, appareils des utilisateurs finaux).
6.3.2 Faire en sorte de disposer du bon nombre et du bon type de licences Microsoft.
6.3.3 Sauvegarder les données et tester les sauvegardes.
6.3.4 Sécurité des informations.
6.3.5 Élaborer et tester un plan de reprise après sinistre.
6.3.6 Installer les Mises à jour et les Mises à niveau du logiciel Insight.
7. PLAN DE GESTION DE LA SÉCURITÉ
Non applicable, car la responsabilité de la sécurité des informations incombe au Client.
8. CONDITIONS PRÉALABLES (À L'UTILISATION DU PRODUIT)
Les conditions requises pour l'utilisation du produit sont disponibles à l'adressehttps://www.2020spaces.com/support/install/.
9. VERSION PRISE EN CHARGE
9.1 Étant donné que le Produit est installé par le Client sur ses serveurs et infrastructures locaux, c'est le Client qui décide quand procéder à l'installation d'une Mise à jour ou d'une Mise à niveau.
9.2 De ce fait, le Client peut être amené à utiliser une Version du Produit qui n'est pas couverte par la garantie de Maintenance et de Support – le Fournisseur ne fournira la garantie de Maintenance et de Support que pour la Version actuelle du produit (N), ou pour la Version précédente (N-1).
10. SERVICES DE SUPPORT ET ENGAGEMENT DE NIVEAU DE SERVICE
10.1 Pour les Clients basés en Amérique du Nord : Dans la présente Annexe,« Heures d'ouverture couvertes »désigne la période allant du lundi au vendredi de 8 h à 17 h (EST), à l'exclusion des jours fériés observés à l'échelle nationale aux États-Unis ou au Canada(les « Jours ouvrables ») ;le Fournisseur apportera une assistance en ligne ou par téléphone au Client pour le diagnostic initial des erreurs et un support en vue de l'utilisation et du bon fonctionnement du Produit.
10.2 Pour les Clients en dehors de l’Amérique du Nord : Dans la présente Annexe,« Heures d'ouverture couvertes »désigne la période allant du lundi au vendredi de 8 h à 17 h (CET), à l'exclusion des jours fériés observés à l'échelle nationale au Royaume-Uni (les « Jours ouvrables ») ;le Fournisseur apportera une assistance en ligne ou par téléphone au Client pour le diagnostic initial des erreurs et un support en vue de l'utilisation et du bon fonctionnement du Produit.
10.3 Les différents« Niveaux de gravité »sont définis comme suit :
10.3.1 Niveau de gravité 1 :
10.3.1.1 Le niveau de gravité 1 ne s'applique qu'aux environnements live.
10.3.1.2 Une situation réelle d'interruption des opérations qui s'étend à une vaste zone de production (par exemple, en réponse à un événement ou à une panne du système de l'Atelier du client).
10.3.1.3 Une fonction majeure devient indisponible selon une séquence probable (crash, perte de données, corruption de données, système indisponible).
10.3.1.4 Une vulnérabilité qui pourrait entraîner un effet indésirable catastrophique.
10.3.1.5 Un problème qui pourrait entraîner une perte financière importante.
10.3.2 Niveau de gravité 2 :
10.3.2.1 Une fonction majeure devient indisponible selon une séquence peu probable.
10.3.2.2 Une fonction mineure devient indisponible et il n'existe pas de solution de contournement.
10.3.2.3 Une vulnérabilité qui pourrait entraîner un effet indésirable grave.
10.3.3 Niveau de gravité 3 :
10.3.3.1 Une fonction mineure devient indisponible, mais il existe une solution de contournement.
10.3.3.2 Une vulnérabilité qui pourrait entraîner un effet indésirable limité.
10.3.4 Niveau de gravité 4 :
Le défaut constitue une gêne pour les utilisateurs (par exemple, sur le plan esthétique, orthographique ou de la présentation, …)
10.4 NIVEAUX DE SERVICE
10.4.1 Pour un« problème au niveau de gravité 1 »,le Fournisseur déploiera des efforts commercialement raisonnables de façon à reproduire et vérifier le problème signalé dans les quatre heures suivant la réception du rapport de problème et mobilisera autant de développeurs logiciels que nécessaire pour fournir rapidement au Client un correctif temporaire ou une solution de contournement, ainsi qu'un correctif final dans la Version suivante une fois le correctif ou la solution de contournement développé(e).
10.4.2 Pour un« problème au niveau de gravité 2 »,le Fournisseur déploiera des efforts commercialement raisonnables de façon à reproduire et vérifier le problème signalé dans les 24 heures suivant la réception du rapport de problème et mobilisera autant de développeurs logiciels que nécessaire pour fournir rapidement au Client un correctif temporaire ou une solution de contournement, ainsi qu'un correctif final dans la Version suivante une fois le correctif ou la solution de contournement développé(e).
10.4.3 Pour un« problème au niveau de gravité 3 »,le Fournisseur entreprendra des démarches de façon à reproduire et vérifier le problème signalé dès que possible et mobilisera autant de développeurs logiciels que nécessaire pour fournir au Client un correctif ou une solution de contournement, ainsi qu'un correctif final dans la Version suivante une fois le correctif ou la solution de contournement développé(e).
10.4.4 Pour un« problème au niveau de gravité 4 »,le Fournisseur entreprendra des démarches aussitôt qu'il le pourra pour reproduire et vérifier le problème signalé ou, selon le cas, examinera les demandes de nouvelles fonctionnalités et d'améliorations. Le Fournisseur se réserve le droit de déterminer à sa seule discrétion les nouvelles fonctionnalités et/ou améliorations qui seront incluses dans les futures nouvelles Versions. Ce niveau de gravité comprend également les réponses aux questions non urgentes ayant un impact sur les performances. Le Fournisseur s'efforcera de fournir des réponses au Client en toute diligence.
10.4.5 Les collaborateurs du service de support à la clientèle du Fournisseur devront déterminer conjointement, de façon raisonnable, le niveau de gravité d'un événement, d'un problème, d'une défaillance ou d'une condition.
11. SERVICES PROFESSIONNELS INSIGHT
11.1 Les Services professionnels varient considérablement selon leur nature et peuvent inclure, sans s'y limiter, la mise en œuvre d'un Produit, les tests et la formation des utilisateurs finaux sur un Produit, l'intégration d'un Produit à des systèmes et services tiers et la gestion de projet.
11.2 Les Services professionnels sont souscrits par le biais d'une Commande dont les détails sont consignés dans un cahier des charges, lequel est intégré au Bon de commande. Les Services professionnels sont soumis aux Conditions (disponibles sur : www.cyncly.com/terms-and-conditions/) et au présent article 11.
11.3 Le Fournisseur doit exécuter les Services professionnels en mobilisant tout le soin et les compétences raisonnables.
11.4 Le Client doit :
11.4.1 Fournir les ressources requises.
11.4.2 Fournir au Fournisseur l'espace de bureau et les installations (y compris un accès aux systèmes concernés et une connectivité au réseau) nécessaires, dans une mesure raisonnable, au Fournisseur pour exécuter ses Services professionnels.
11.5 Les Frais uniques afférents aux Services professionnels seront calculés sur la base du temps et du matériel consacrés à leur prestation.
11.6 Les Frais uniques ne comprennent pas les Dépenses, et le Fournisseur a le droit de déclarer des Dépenses et de les facturer en supplément.
11.7 Lorsque les Frais uniques représentent un prix fixe, le Client ne peut prétendre à une description détaillée du temps passé par les ressources du Fournisseur.
11.8 Lorsque les Frais uniques sont calculés en fonction du temps et du matériel consacrés à la prestation des services :
11.8.1 Ils sont basés sur un Barème tarifaire multiplié par le nombre d'heures ou de Jours à travailler ;
11.8.2 Le Barème tarifaire applicable sera convenu dans le cahier des charges et/ou la Commande.
11.8.3 Le Barème tarifaire est basé sur un taux journalier (plutôt que sur un taux horaire), un Jour étant défini comme une période de 8 heures travaillées au cours d'un jour ouvrable classique pendant les heures de travail standards, sur la base de la législation et des pratiques locales.
11.8.4 Le Fournisseur a le droit de facturer les heures supplémentaires et/ou les prestations effectuées en dehors des heures de travail et d'appliquer un coefficient multiplicateur au taux horaire ou journalier pour les fonctions particulières de ses collaborateurs indiquées dans le Barème tarifaire.
11.9 Le cahier des charges peut fournir des explications supplémentaires sur le mode de calcul des Frais uniques.
11.10 Le Fournisseur se réserve le droit de modifier tout Barème tarifaire à tout moment. En cas de modification du Barème tarifaire, la modification ne s'appliquera pas à la Commande et aux Frais uniques liés à cette Commande.